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Contact — devis & rendez-vous

Réponse rapide. Aucune promesse de gains ; périmètre et conditions écrits avant toute mission.

DEVIS / BON DE COMMANDE

Prestataire






Client

1. Objet & périmètre


2. Planning & jalons

3. Prix & paiement
4. Modifs / hors périmètre
5. Propriété intellectuelle

Rappel: cession/licence écrite, droits listés distinctement + domaine d'exploitation délimité (étendue, destination, lieu, durée).
6. Confidentialité
7. Données personnelles (RGPD)
8. Garantie / support
9. Retards de paiement
Les pénalités sont exigibles dès le lendemain de l'échéance; l'indemnité forfaitaire de 40 € s'applique entre professionnels.
10. Résiliation
11. Droit applicable & tribunal
Signature
Métadonnées

Coordonnées

Tél. +596 696 818 479 ·
Email mehdy.nesmon@nmdeal.biz
Adresse 19 rue de l’Ermitage, 75020 Paris (RDV sur place/sur demande)

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Éthique & protection contre les abus

  • Pas de promesses de gains ni de résultats garantis.
  • Devis, conditions et périmètre écrits avant toute mission.
  • Identité vérifiable : nom, SIRET, adresse et téléphone affichés.
  • Preuves concrètes (attestations, extraits de livrables, données anonymisées) sur demande.

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